Les risques Psychosociaux

La prévention des risques, un enjeu juridique pour l’employeur (1 journée en entreprise) : l’ objectif de ce module est de répondre aux obligations légales de l’employeur en matière de prévention des risques en entreprise.
➤ Connaître la réglementation applicable
➤ Cerner le rôle des différents acteurs dans le domaine de la prévention des risques
➤ Donner une méthode et des outils pour dépister, prévenir et maîtriser les risques
➤ D’apporter, d’ores et déjà, des orientations simples et des solutions faciles à mettre en place afin de réduire les RPS et les risques professionnels

1 – Appréhender les enjeux juridiques des risques au travail

1.1.Des risques professionnels aux risques psychosociaux
1.2.Les risques psychosociaux
o Quelques chiffres/ les RPS au travail
o Deux points clés/ la prévention des RPS au travail : un renforcement de la législation sur la prévention des RPS
o les 3 types de prévention des RPS
1.3. Les RPS : Une notion juridique aux contours difficiles à établir
1.4. Les facteurs de risques et les conséquences des risques psychosociaux
o Les facteurs de risques
o Les conséquences des risques psychosociaux sur la santé physique & mentale des salariés et pour l’entreprise
1.5. Le rôle des différents acteurs dans le cadre de la prévention des RPS
o Les acteurs internes à l’entreprise
o Le rôle des services extérieurs
1.6. Les conséquences juridiques d’une absence ou d’un échec de la prévention des RPS au sein de l’entreprise
o La gestion des cas avérés par l’employeur
o Les voies de réparation offertes au salarié
o Les sanctions vis-à-vis des auteurs

2 – Identifier et prévenir les risques professionnels et les RPS au travail

2.1. Les étapes et des outils spécifiques à la prévention des risques professionnels pour les TPE
2.2. Les étapes d’une démarche de prévention des RPS
o Un constat : La spécificité de l’identification du risque psychosocial
o Les 5 étapes de la démarche de prévention : Le Pré-diagnostic, la mise en place d’un groupe « de pilotage du projet », le diagnostic approfondi : « qualitatif », la mise en oeuvre d’un plan d’actions, le suivi
o Le document unique d’évaluation : Le socle de la démarche de prévention des risques professionnels et des risques psychosociaux.

Apport théorique et exercices pratiques